Dossier d’Enquête Publique
Le dossier d’enquête publique présente le projet de manière détaillée et s’appuie sur plusieurs études (étude d’impact environnemental, socio-économique,
géotechnique…). Il intègre également un schéma directeur d’évacuation des déblais ainsi que les avis de différentes institutions qui ont eu à s’exprimer
sur le dossier.
Guide de consultation
Ce sommaire détaillé et commenté vous permet de balayer l’ensemble des pièces constitutives du dossier, d’y naviguer avec plus d’aisance, et d’y retrouver plus facilement les parties qui vous intéressent particulièrement.
Télécharger le guide de consultation du dossier d’enquête publique (.pdf, 232ko)Consultez les différentes pièces en ligne(Liseuse interactive) :
étude d'impact
- G. Sommaire
- G. Introduction - contenu, structure et enjeux
- G1. Résumé non technique
- G2.1 Etude globale phase 1
- G2.2 Etude Globale Phase 2
- G2.3 Etude globale phase 3
- G2.4 Etude globale atlas cartographique
- G3.1 Etude tronçon phase 1
- G3.2 Etude tronçon phase 2
- G3.3 Etude tronçon phase 3
- G3.4 Etude tronçon atlas cartographique 1/2
- G3.4 Etude tronçon atlas cartographique 2/2
- G4.1 Etude incidences Natura 2000
- G4.2 Natura 2000 atlas cartographique
- G5. Effets urbanisation
- G6.1 Méthodologie carboptimum
- G6.2 Etude traitement des déblais
- G6.3 Schéma directeur d'évacuation des déblais
- G6.4 Rapport enjeux géologiques
mise en compatibilité des documents d'urbanisme
- I1.1 Plan local d’urbanisme de Sèvres
- I1.2 Plan local d’urbanisme de boulogne-billancourt
- I1.3 Plan local d’urbanisme d’Issy-les-Moulineaux
- I1.4 Plan local d’urbanisme de vanves
- I1.5 Plan local d’urbanisme de Clamart
- I1.6 Plan d’occupation des Sols de Malakoff
- I1.7 Plan local d’urbanisme de Châtillon
- I1.8 Plan local d’urbanisme de bagneux
- I1.9 Plan local d’urbanisme de Cachan
- I1.10 Plan d'occupation des sols de Villejuif
- I1.11 Plan local d'urbanisme de Vitry sur Seine
- I1.12 Plan local d'urbanisme d'Alfortville
- I1.13 Plan local d'urbanisme de Maisons Alfort
- I1.14 Plan local d'urbanisme de Créteil
- I1.15 Plan d'occupation des sols de St Maur des Fossés
- I1.16 Plan local d'urbanisme de Champigny sur Marne
- I1.17 Plan d'aménagement de zone à Villiers sur Marne
- I1.18 Plan d'occupation des sols de Villiers sur marne
- I1.19 Plan local d'urbanisme de Noisy le grand
- I1.20 Plan d'aménagement de zone à Champs sur Marne
- I1.21 Plan d'occupation des sols de Champs sur Marne
- I2. Procès-verbaux des réunions d'examen conjoint
Annexes
- Bilan du débat public sur le réseau de transport public du grand Paris
- Avis du STIF
- Avis d'airparif relatif au volet air de l'étude d'impact du réseau de transport public du grand Paris
- Consultation inter-administrative/Synthèse des avis reçus
- Bilan de la concertation avant enquête publique
- Rapport de Henri Watisée garant de la concertation nommé par la CNDP
- Approbation du bilan de la concertation par la CNDP
- Saisine du Ministère de l'environnement relative au site naturel classé de l'Île de Monsieur
- Avis délibéré N°Ae 2013-64 de l'autorité environnementale
- Compléments suite à l'avis délibéré N°Ae 2013-64 de l'autorité environnementale
Téléchargez et imprimez les différentes pièces :
- Cliquez ici et sélectionnez la pièce à télécharger en PDF.
-
- A. OBJET DE L'ENQUÊTE, INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES
- B. PLAN DE SITUATION
- C. PRÉSENTATION DU PROGRAMME
- D. NOTICE EXPLICATIVE ET CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES LES PLUS IMPORTANTS
- E. PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX
- F. APPRÉCIATION SOMMAIRE DES DÉPENSES
- G. ÉTUDE D'IMPACT
- G. Sommaire
- G. Introduction - contenu, structure et enjeux
- G1. Résumé non technique
- G2.1 Etude globale phase 1
- G2.2 Etude Globale Phase 2
- G2.3 Etude globale phase 3
- G2.4 Etude globale atlas cartographique
- G3.1 Etude tronçon phase 1
- G3.2 Etude tronçon phase 2
- G3.3 Etude tronçon phase 3
- G3.4 Etude tronçon atlas cartographique
- G4.1 Etude incidences Natura 2000
- G4.2 Natura 2000 atlas cartographique
- G5. Effets urbanisation
- G6.1 Méthodologie carboptimum
- G6.2 Etude traitement des déblais
- G6.3 Schéma directeur d'évacuation des déblais
- G6.4 Rapport enjeux géologiques
- H. ÉVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE
- I. MISE EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS D'URBANISME
- I1.1 Plan local d’urbanisme de Sèvres
- I1.2 Plan local d’urbanisme de boulogne-billancourt
- I1.3 Plan local d’urbanisme d’Issy-les-Moulineaux
- I1.4 Plan local d’urbanisme de vanves
- I1.5 Plan local d’urbanisme de Clamart
- I1.6 Plan d’occupation des Sols de Malakoff
- I1.7 Plan local d’urbanisme de Châtillon
- I1.8 Plan local d’urbanisme de bagneux
- I1.9 Plan local d’urbanisme de Cachan
- I1.10 Plan d'occupation des sols de Villejuif
- I1.11 Plan local d'urbanisme de Vitry sur Seine
- I1.12 Plan local d'urbanisme d'Alfortville
- I1.13 Plan local d'urbanisme de Maisons Alfort
- I1.14 Plan local d'urbanisme de Créteil
- I1.15 Plan d'occupation des sols de St Maur des Fossés
- I1.16 Plan local d'urbanisme de Champigny sur Marne
- I1.17 Plan d'aménagement de zone à Villiers sur Marne
- I1.18 Plan d'occupation des sols de Villiers sur marne
- I1.19 Plan local d'urbanisme de Noisy le grand
- I1.20 Plan d'aménagement de zone à Champs sur Marne
- I1.21 Plan d'occupation des sols de Champs sur Marne
- I2. Procès-verbaux des réunions d'examen conjoint
- ANNEXES
- Bilan du débat public sur le réseau de transport public du grand Paris
- Avis du STIF
- Avis d'airparif relatif au volet air de l'étude d'impact du réseau de transport public du grand Paris
- Consultation inter-administrative/Synthèse des avis reçus
- Bilan de la concertation avant enquête publique
- Rapport de Henri Watisée garant de la concertation nommé par la CNDP
- Approbation du bilan de la concertation par la CNDP
- Saisine du Ministère de l'environnement relative au site naturel classé de l'Île de Monsieur
- Avis délibéré N°Ae 2013-64 de l'autorité environnementale
- Compléments suite à l'avis délibéré N°Ae 2013-64 de l'autorité environnementale