Dossier d’Enquête Publique

Le dossier d’enquête publique présente le projet de manière détaillée et s’appuie sur plusieurs études (étude d’impact environnemental, socio-économique, géotechnique…). Il intègre également un schéma directeur d’évacuation des déblais ainsi que les avis de différentes institutions qui ont eu à s’exprimer sur le dossier.


Guide de consultation

Ce sommaire détaillé et commenté vous permet de balayer l’ensemble des pièces constitutives du dossier, d’y naviguer avec plus d’aisance, et d’y retrouver plus facilement les parties qui vous intéressent particulièrement.

Télécharger le guide de consultation du dossier d’enquête publique (.pdf, 232ko)

Consultez les différentes pièces en ligne(Liseuse interactive) :

G

étude d'impact

I

mise en compatibilité des documents d'urbanisme

J

Annexes


Téléchargez et imprimez les différentes pièces :